Mentions légales — The British Fox
Éditeur du site
Le site internet thebritishfoxenglish.com est édité par :
Manon Brookfield, exerçant en micro-entreprise (auto-entrepreneur) sous le nom commercial « The British Fox ».
- Adresse du siège de l’activité : 18 Chemin de Charges, 38300 Bourgoin-Jallieu
- SIRET : 893 568 501 00017
- RCS Vienne
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- E-mail : thebritishfox02@gmail.com
Directeur de la publication
Manon Brookfield, en sa qualité de responsable de l’entreprise The British Fox.
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100 000 € Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 Téléphone : 04 44 44 60 40 Site web : https://www.o2switch.fr
Le site utilise le système de gestion de contenu WordPress.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, images, jeux, fichiers PDF, mise en page, logo) est la propriété exclusive de The British Fox, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de poursuites pour contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans les CGV (article 22) et, le cas échéant, dans une Politique de confidentialité dédiée.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles, que vous pouvez exercer en écrivant à thebritishfox02@gmail.com.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou marketing soumis à votre consentement. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti de leur utilisation.
Limitation de responsabilité
The British Fox s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs. The British Fox ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.